Mentions Légales

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.
Pour toute utilisation de nos marques et logos, il est impératif de requérir l’approbation du service communication de Bélis : contact@belis.fr.

La mise en place de liens hypertextes vers des pages ou des documents diffusés sur le site de Bélis est autorisée si les liens garantissent la possibilité d’identifier l’origine Bélis du document. L’utilisateur devra en informer préalablement Bélis.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
• gratuité de la diffusion,
• respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d’aucune sorte),
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple – : « ce document provient du site Internet de Bélis : www.belis.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse internet du site de Bélis doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Bélis se réserve le droit de poursuivre toute personne qui ne respecterait pas l’application de ces règles. Loi n°78-17 du 6 janvier1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite « Loi Informatique et Liberté »